Syndicat Mixte de l'AY OZON | Présentation, Historique & Élus

Présentation

Le Syndicat Mixte
Ay-Ozon

L'histoire du Syndicat

A la fin des années 90’, à l’initiative des élus du territoire du bassin versant de l’Ay, les communes se sont engagées dans une gestion globale et intégrée de l’eau et des milieux aquatiques à l’échelle du bassin versant de l’Ay.

Le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l’Ay (ancien nom du syndicat) a alors été créé en 1997 pour mettre en œuvre un Contrat de Milieu sur le bassin versant de l’Ay. Cette procédure a permis d’améliorer la qualité globale des rivières du bassin et a également permis de sensibiliser les élus sur ces nouveaux enjeux des gestions quantitative et qualitative de la ressource en eau ou la protection des espèces emblématiques de notre territoire (barbeau méridional, écrevisse à pattes blanches, truite, …).

En 2007, les élus des communes du bassin versant voisin qui est celui de l’Ozon, intéressés par la démarche et le bilan positif du Contrat de Milieu de l’Ay, ont intégré le syndicat.

En 2011, un nouveau projet de gestion globale et concertée de l’eau et des milieux aquatiques porté par le syndicat Ay-Ozon a vu le jour. C’est le Contrat de Rivières des bassins de l’Ay et de l’Ozon. Cet outil est arrivé à terme en 2017. Bien que ce second contrat ait permis l’amélioration de la qualité de l’eau, la restauration des fonctionnalités naturelles des cours d’eau et la gestion quantitative de la ressource en eau restent des enjeux d’actualité.

Au 1er janvier 2018, le Syndicat a acquis la nouvelle compétence GEMAPI

Au 1er janvier 2018, le Syndicat a acquis la nouvelle compétence de Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations. Les collectivités adhérentes au Syndicat sont dorénavant les 4 EPCI-FP (Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre) qui recoupent le périmètre des bassins Ay-Ozon (CC Val d’Ay, CC Porte de DromArdèche , CC Arche Agglo et Annonay Rhône Agglo).

En parallèle à la gestion des milieux aquatiques, le syndicat s’est rendu compétent en matière d’assainissement non collectif (ANC) afin de porter une nouvelle compétence et afin de proposer un nouveau service public sur le territoire. Ainsi, le Service Public d’Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.) de l’Ay et de l’Ozon voit le jour en 2006. Ce service public est mis en œuvre sur les communes adhérentes au Syndicat, et sur la commune de St Pierre sur Doux par le biais d’une convention.

Au fil du temps, le Syndicat en acquérant de nouvelles compétences a dû se structurer afin de répondre de manière adaptée aux enjeux liés à l’eau sur le territoire. Cette évolution s’est accompagnée de diverses modifications des statuts, transformant le SIVU de l’Ay en SIVOM de l’Ay-Ozon puis en Syndicat Mixte de l’Ay-Ozon (SMAO).

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